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Copropriétés dégradées

Séminaire Copropriétés - 1er avril 2011 : Les copropriétés à l’heure du Grenelle

Dans quelles conditions les copropriétaires engagent-ils des travaux d’économie d’énergie ? Que faire pour dynamiser ce mouvement et le rendre plus efficace ? Quelles aides pourront-être sollicitées ?...

Plus de 150 personnes ont participé le 1er avril 2011 au séminaire qui s’est tenu au Fort St-Jean à Lyon (1er ar.)

En cliquant ici, vous pouvez télécharger les présentations visuelles des intervenants ainsi que les documents constituant le dossier remis aux particpants.

 

Le flyer et le bulletin de participation (691.8 ko)

Le programme du séminaire (219.4 ko)

Séminaire Copropriétés - 1er avril 2011 : Les copropriétés à l’heure du Grenelle

Junique Sylvaine - 15 avril 2011 13:02

Bonjour, où peut-on charger les documents présentés lors du séminaire sur les copropriétés à l’heure du Grenelle du 1er avril Je serai très intéressée pour récupérer ces documents.

Cordialement, Sylvaine Junique TRIBU tribu.lyon@orange.fr


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Séminaire "Les copropriétés à l’heure du Grenelle"

1er avril 2011 - Fort St-Jean - Lyon, 1er arrondissement

Animation : D Agier, Pact ARIM du Rhône

Dans quelles conditions les copropriétaires engagent-ils des travaux d’économie d’énergie ? Que faire pour dynamiser ce mouvement et le rendre plus efficace ? Quelles aides pourront-être sollicitées ?...

 

Plus de 150 personnes ont participé le 1er avril 2011 au séminaire qui s’est tenu au Fort St-Jean à Lyon (1er ar.)

Vous pouvez télécharger ci dessous les présentations visuelles des intervenants :

- Le cadre réglementaire appliqué aux copropriétés (H Hmadou - ADEME et J Dumont - DREAL)

- Comment les copropriétés peuvent-elles se mobiliser pour répondre aux enjeux énergétiques ? - Bilan et programmae de travail du chantier Copropriété du Plan Bâtiment Grenelle (P Leborgne - CICF, co-pilote du chantier copropriété depuis décembre 2010).

- Un exemple concert de réhabilitation réalisé dans le cadre del’OPATB de Grenoble : la copropriété du 6 rue Elysée Chatin (F Dion - Syndic Alpes Rhône et C Marc - PACT 38)

- Les outils techniques et financiers (P Bouchardeau - ADIL 26 et E Tournier - ALE de l’agglomération grenobloise).

 Vous pouvez télécharger ci-dessous les documents du dossier remis à chacun des particpants :

- Le référentiel de la région Rhône-Alpes : Dispositif pour la rénovation énergétique et environnementale dans le logement social en région Rhône-Alpes - logement social public et copropriété à vocation sociale - version 2011

- Plaquette ANIL travaux en copropriété

fiche éco-prêt "rénovation thermique d’un immeuble de 1970, relié à un réseau de chaleur"

- fiche éco-prêt "rénovation thermique d’un immeuble de 1960, chauffé au gaz"

- les 3 fiches exemples : Saint-Chamond, Pierre bénite et l’opération rue Elysée Châtain à Grenoble.

- article de la Gazette des communes "Copropriétés dégradées : concilier les approches sociale et thermique" - 28 février 2011

Le programme du séminaire (219.4 ko)

La présentation du séminaire (691.8 ko)

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Etude pour une meilleure connaissance des principales pathologies affectant le parc en copropriété construit entre 1950 et 1984

Anah - Pact - Socotec - septembre 2010

Ce visuel de présentation reprend les principaux points de l’étude sur les copropriétés des années 50 à 80. Cette étude propose des "fiches familles d’immeubles", identifie des pathologies techniques, propose une estimation du cout des travaux et met en avant les points de blocage à la réalisation des travaux. Elle formule enfin des propositions d’amélioration permettant la réalisation de ces travaux.

Cette étude a été présentée dans le cadre de l’atelier "Copropriétés dégradées" de l’ORHL le 24 septembre 2010.

Visuel de présentation de l’étude (825.6 ko)

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Impayés de charges de copropriété : le rôle des différents acteurs

Guide à l’attention des professionnels en caontact avec des copropriétaires ou des copropriétés en difficultés.

Septembre 2010 - ORHL / Pact Arim du Rhône

Ce guide a été rédigé pour la première fois en 2003. En 2010, l’ORHL a confié à l’ARIM du Rhône, animateur de l’atelier "Corpopriétés fragiles", l’actualisation du guide.

Ce guide est le fruit d’un travail partenarial au sein de l’atelier enrichi d’entretiens particuliers. Il a été rédigé par l’équipe du PACT ARIM du Rhône (pilotée par Delphine Agier), avec l’appui de l’ADIL du Rhône (Monique Martins).

Vous pouvez télécharger la nouvelle version du guide 2010 ci-dessous.

Le guide des impayés de copropriété (1.4 Mo)

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Le rôle social du parc privé

Réseau des PACT en Rhône-Alpes pour l’Amélioration de l’habitat - novembre 2009

Introduction de l’étude :

Malgré une légère baisse des prix immobiliers, la crise du logement sévit encore. En 10 ans, les prix des logements ont plus que doublé ; l’endettement des ménages s’accroît, leurs charges augmentent ; le nombre de personnes privées de logement ou vivant dans un habitat indigne également.

"Pourquoi cette crise ?" est la première question à laquelle ce document répond.

Les élus sont aujourd’hui conscients de la nécessité de construire plus de logements sociaux. En Rhône-Alpes, une énergie considérable est mobilisée en ce sens. Mais l’ampleur du mal logement est telle que développer le parc HLM ne suffit pas.

"Quel rôle joue le parc privé dans le logement des personnes modestes ? Doit-on intervenir aussi dans le parc privé ?". La deuxième partie du document éclaire les enjeux de l’action des collectivités dans le parc privé, pour améliorer la situation des locataires mais aussi celles des propriétaires démunis, beaucoup plus nombreux que ce qu’on ne croit.

Comment agir ? Les leviers sont multiples. Nous avons identifié cinq thèmes d’action, et illustré chacun par des réalisations concrètes.

Ce document est le fruit d’un travail collectif réalisé en 2006 et 2007 par des bénévoles et des salariés des associations PACT. Sa génèse est décrite en annexe. Il a été réactualisé en 2009 avec le concours de l’Anah et en particulier Gérard Marquis et Guillaume Isa, de la Mission Régionale d’Information sur l’Exclusion et notamment Flora Perrier et de la Direction Régionale de l’Equipement.

Il n’aurait pu voir le jour sans le soutien financier de la Région Rhône-Alpes, de la Fédération des PACT et de la Fondation Abbé Pierre.

Etude : Le rôle social du parc privé (1.1 Mo)

Le rôle social du parc privé

Isabelle59 - 19 juin 2010 23:47

Merci pour ces informations ! c’est ce que je recherchais depuis un moment afin de finaliser mon dossier ! merci ! forex betclic poker


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"Copropriétés fragiles" : quelles solutions ?

Par D Agier - ARIM du Rhône

Depuis 6 ans l’ORHL a mis en place un groupe de travail dont l’objectif est de valoriser les savoir-faire locaux concernant le traitement et la prévention de la dégradation dans les copropriétés récentes. Les réunions de décembre 2001 et février 2002 ont permis de dégager des pistes de travail concernant le dispositif régional d’aide aux copropriétés et le nouveau cadre d’intervention dans les copropriétés en difficulté. Ces dispositifs publics permettent une meilleure solvabilisation des copropriétaires pour les travaux et encouragent un traitement global des difficultés des copropriétés. Néanmois, le groupe de travail souligne qu’il reste primordial de travailler sur la question de l’endettement de la copropriété préalablement au lancement d’un programme de travaux et de façon générale qu’il est nécessaire d’insister sur l’importance de la prévention.

L’article (1 Mo)

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Les travaux de l’ORHL : synthèse de l’année 2002 de l’atelier "Copropriétés fragiles"

Durant 1 an, l’atelier "Copropriétés fragiles" s’est réuni avec pour objectif de dresser un bilan du dispositif régional d’aide aux copropriétés, de détailler le nouveau cadre public d’intervention dans les copropriétés en difficulté, d’approfondir la question de la prévention et du traitement des difficultés financières des copropriétés, de présenter le bilan de l’étude sur le conseil aux accédants dans les copropriétés fragiles, d’échanger sur les opérations plus "lourdes" en cours de lancement dans la région. C’est la synthèse de ces travaux que nous vous livrons dans l’article qui suit.

L’article (84.7 ko)

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Dossier "Renouvellement urbain" : Les enjeux pour les copropriétés fragiles

Extrait de l’ouvrage "Agir dans les copropriétés" paru en mars 2003 aux éditions du CERTU - par Delphine Agier, Arim du Rhône.

L’article (63.3 ko)

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Le dossier : Où en est-on aujourd’hui de l’intervention dans les copropriétés fragiles ?

Dossier élaboré à partir des présentations et débats de l’atelier régional ORHL / CRDSU qui s’est déroulé le 20 novembre 2003 à Vénissieux.

Le dossier (219.2 ko)

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La Loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion

Les mesures essentielles de la loi - présentation synthétique

rédaction : C Guichard - responsable adjointe du service Logement Construction Ville de la DREAL

L’article (124.6 ko)

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Compte-rendu de la réunion du 24 avril 2009

La réunion a abordé les points suivants :

- l’actualité des dispositifs publics

- la présentation de l’étude sur l’évaluation nationale des plans de sauvegarde (Urbanis - C. Bollini et N. Crozet)

- la présentation du projet de requalification durable de la copropriété du Gai Soleil à Saint-Chamond (St-Etienne Métropole - V. Polizzi et Pact 42 - J. Besseas)

Le compte-rendu est également accompagné de 2 autres documents :

- une note de l’Anah sur les copropriétés

- une présentation synthétique du décret du 22 juin dernier relatif à l’emploi de la participation des employeurs à l’effort de construction.

Le compte-rendu de la réunion (49.2 ko)

La note de l’Anah (63.4 ko)

La présentation du décret (48.2 ko)

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Le Cahier ORHL juillet 2009 dans son intégralité (1.2 Mo)

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Les enjeux de la maîtrise de l’énergie dans les copropriétés fragiles

Le 12 décembre 2008, l’atelier "Copropriétés en difficultés" s’est réuni autour du thème des enjeux de la maîtrise de l’énergie. Ce sujet étant également en lien avec celui de l’atelier "Habitat et développement durable", vous pouvez prendre connaissance du contenu de la réunion à partir du lien ci-dessous :

Compte-rendu-de-la-reunion-du-12.html

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Compte-rendu de la réunion du 26 septembre 2008

Les copropriétés en difficulté dans les centres anciens : 3 exemples d’intervention initiées récemment en Rhône-Alpes

Les expériences présentées ont été les suivantes :

- A Saint-Etienne, le dispositif "Copropriétés" de l’OTHA

- A Chambéry, une OPAH copropriété expérimentale ciblée sur le risque incendie

- A Lyon, l’OPAH copropriété expérimentée sur 2 copropriétés de la MOUS Habita indigne.

Une dernière présentation a été proposée. Elle concernait le rôle des SACICAP, acteurs récents et partenaires des interventions en corpopriétés fragiles.

Vous pouvez télécharger ci-dessous le compte-rendu de la réunion et / ou les visuels de présentation des présentations (sauf celle relative à la MOUS Habitat indigne à Lyon).

Compte-rendu de la réunion (98.3 ko)

SACICAP - Axialim (328.3 ko)

OPAH Copro - Chambéry - partie 1 (4.3 Mo)

OPAH Copro - Chambéry - partie 2 (3.3 Mo)

OPAH Copro - Chambéry - partie 3 (2.4 Mo)

OTHA - Saint Etienne (716.7 ko)

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Les impayés de charges de copropriété

Ce document, rédigé par l’ARIM du Rhône en 2003 dans le cadre de l’atelier "Copropriétés dégradées" de l’ORHL, est un guide à l’attention des professionnels en contact avec des copropriétaires ou des copropriétés en difficultés.

Les impayés de charges de copropriété (272.6 ko)

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